MENTIONS LÉGALES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

1 – INFORMATIONS SUR L’ÉDITEUR

Le présent site web www.cecilechirol.com est la propriété de Cécile Chirol, Entrepreneur individuel (EI).

SIRET : 13114751400015 (RNE)
7 rue de la Maladrerie, 60530 Dieudonné

Adresse e-mail : cecile.chirol.it@gmail.com

Numéro de téléphone : 06 84 19 41 03

Statut TVA : «  TVA non applicable, art. 293 B du CGI  »

Directeur de la publication : Madame Chirol Cécile

2 – INFORMATIONS SUR L’HÉBERGEUR

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CHE DES PARDIAUX
63000 Clermont-Ferrand

Téléphone : 04 44 44 60 40

3 – DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale ainsi que les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Cécile Chirol et de tiers ayant autorisé l’entreprise à les utiliser. Toute représentation, reproduction, utilisation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite du Directeur de publication. Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web www.cecilechirol.com qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Cécile Chirol est producteur. De même, toute utilisation du contenu du site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard du/des contrevenant(s). Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.cecilechirol.com est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents conformément aux règles du Code de la consommation.

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6 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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7 – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, Cécile Chirol s’engage à protéger la vie privée et les données personnelles des utilisateurs du site.

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Vos droits : Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement (droit à l’oubli), de limitation du traitement, de portabilité et d’opposition sur les données vous concernant. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment. Pour exercer ces droits, il vous suffit de contacter l’éditeur à l’adresse suivante : cecile.chirol.it@gmail.com

Réclamation : Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

8. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige n’ayant pu trouver de résolution amiable auprès de la praticienne, le client dispose du droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige.